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DROIT AUTEUR B TAXI 

La marque B TAXI, ainsi que tous les éléments associés, sont la propriété exclusive de la société NEXLA BELGIUM (numéro d'entreprise BE 1005568514). Toute utilisation, reproduction, distribution, ou exploitation de la marque B TAXI, sous quelque forme que ce soit, sans l'autorisation expresse de NEXLA BELGIUM, est strictement interdite et constitue une violation des droits de propriété intellectuelle de NEXLA BELGIUM.

 

Tous les droits relatifs à la marque B TAXI, incluant mais non limité à ses logos, ses signes distinctifs, et ses slogans, sont protégés par la législation nationale et internationale sur la propriété intellectuelle, y compris le Code de droit économique belge et les conventions internationales applicables en matière de protection des marques.

 

La société NEXLA BELGIUM SRL se réserve le droit d'engager des actions en justice contre toute personne ou entité qui contreviendrait à ses droits sur la marque B TAXI.

 

Pour toute demande d'autorisation d'utilisation de la marque B TAXI ou pour toute question relative aux droits de propriété intellectuelle de NEXLA BELGIUM, veuillez contacter directement notre service juridique à l'adresse suivante :

 

info@btaxi.eu

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